Mentions légales

Zentis GmbH & Co. KG 
Jülicher Straße 177 
52070 Aachen

Téléphone: +49 241 4760-0
Télécopie: + 49 241 47 60-369

Courriel: info@zentis.de
Internet: www.zentis.de

Tribunal du registre: tribunal d’instance d’Aix-la-Chapelle
Numéro d’enregistreme: HRA 120
 
Numéro d'identification fiscale pour la T.V.A. conformément à l'art. 27a de la loi sur la T.V.A.:
DE 121 686 454
 
Associée personnellement responsable:
Zentis Beteiligungsgesellschaft mit beschränkter Haftung, Aachen
 
Tribunal du registre: tribunal d’instance d’Aix-la-Chapelle
Numéro d’enregistrement: HRB 963
 
Gérants habilités à représe:
Karl-Heinz Johnen, Hamed Hesami

Responsabilité des contenus

a. Zentis GmbH & Co. KG est responsable de ses propres contenus sur son site Web conformément aux lois générales.

b. En ce qui concerne les contenus de tiers qui sont disponibles sur le site Web pour consultation, Zentis GmbH & Co. KG n’est responsable que dans la mesure où elle a connaissance de ces contenus et qu'il existe une possibilité technique et raisonnable d'empêcher cette utilisation.

c. Zentis GmbH & Co. KG décline toute responsabilité pour les contenus auxquels elle ne fait que donner accès. Une mise à disposition automatique et de courte durée de contenus d'autrui suite à l’interrogation d’utilisateurs est considérée comme une mise à disposition de cet accès.

d. Des obligations de bloquer l'utilisation de contenus contraires à la loi conformément aux lois générales ne sont pas affectées si Zentis GmbH & Co. KG prend connaissance de ces contenus en respectant le secret des télécommunications conformément à l'article 88 de la loi sur les télécommunications et si un blocage est techniquement réalisable et que l'on peut raisonnablement l’exiger.

Arbitrage, Informations relatives au §§ 36, 37 VSBG OLMJ

La société Zentis GmbH & Co. KG ne voit aucune nécessité, ni n’est tenue de participer à une procédure de conciliation devant une commission d’arbitrage de consommateurs. Une commission d’arbitrage alternative pour Zentis GmbH & Co KG est : Allgemeine Verbraucherschlichtungsstelle des Zentrums für Schlichtung e. V., Straßburger Str. 8, 77694 Kehl, Allemagne. Téléphone : +49 7851 79579 40 Fax : +49 7851 79579 41, Internet :  www.verbraucher-schlichter.de, E-mail : mail@verbraucher-schlichter.de. Nous refusons toute participation à une procédure de conciliation.